Mentions Légales
Éditeur du site
Le site internet https://deboss-occitanie.fr est édité par :
Déboss’Occitanie
Forme juridique : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
Siège social : 11 Rue Molière, 81120 Puygouzon, France
RCS : 947 477 782 R.C.S. Albi
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66947477782
Capital social : 1 000 €
Gérant : Claude Rigoulat
Contact :
- Email : contact@agence-rafale.fr
Hébergeur du site
Le site https://deboss-occitanie.fr est hébergé par :
INFOMANIAK
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site https://deboss-occitanie.fr (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Déboss’Occitanie, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.
Limitation de responsabilité
Déboss’Occitanie s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuels dommages liés à l’utilisation des informations diffusées sur ce site.
Données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Cookies
Le site https://deboss-occitanie.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies en suivant les instructions fournies par celui-ci.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Déboss’Occitanie.